MENTIONS LÉGALES

INFINEO
5 Rue de la Toscane 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE
Tél. 0240 499 699 / Fax. 02 40 49 11 56
Immatriculée au RCS de Nantes n°529093775
N° TVA intracommunautaire FR12529093775

Directeur de publication : Monsieur Eric AFFATICATI, dirigeant.
Webmaster : infineo@infineo.fr
Hébergement : 1and1

CNIL :

En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, le traitement automatisé des données nominatives réalisées à partir du site Web infineo.fr a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Cette déclaration porte le n°1536981. L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés à l’exploitant du site Web, responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale. Elles pourront, sauf opposition de la part de l’utilisateur concerné, être communiquées à ses partenaires. L’utilisateur est également informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification portant sur les données le concernant en écrivant à l’exploitant du site Web dont l’adresse est la suivante : INFINEO, 5 Rue de la Toscane, 44240 LA CHAPELLE SUR ERDRE.

Les informations fournies par la société Infineo le sont à titre indicatif. La société Infineo ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site. En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Droit d'auteur - Copyright :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société Infineo et/ou des éléments sur lesquels la société Infineo dispose de droits notamment d’exploitation permettant leur diffusion et communication. En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. La marque Inside est une marque protégée. Toute reproduction totale ou partielle de la marque Inside, sans l’autorisation préalable et expresse de la société Infineo est donc prohibée. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site et n’appartenant pas à Infineo sont des marques déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.